Fingerförmiges Klappenventil

Brevet européen · EP1413717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1413717
Numéro de demande
EP03256721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2003
Publié
28 avr. 2004
Délivré
27 sept. 2006
Radié
27 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F01N 1/16 (2006.01)
F01N 1/08 (2006.01)
Priorité
US 420825 P 24.10.2002
US 690130 21.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Sageman, Robert J.

Rochester Hills MI 48306, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.