Führungsprofil und Konvektor
Brevet européen · EP1413833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1413833
- Numéro de demande
- EP03090313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2003
- Publié
- 28 avr. 2004
- Délivré
- 24 oct. 2007
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 19/02 (2006.01)F24D 19/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 20216558 U 25.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 7 août 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- KERMI GmbH, Pankofen-Bahnhof 1, 94447 Plattling, Allemagne, Arbonia AG, Industriestrasse 23, 9320 Arbon → KERMI GmbH, Pankofen-Bahnhof 1, 94447 Plattling, Allemagne, Arbonia Solutions AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 07.08.2018
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
6980 Lustenau, AT
9320 Arbon
94264 Langdorf, DE
94469 Deggendorf, DE
94469 Deggendorf, DE
84034 Landshut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.