Motorgehäuse

Brevet européen · EP1414133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414133
Numéro de demande
EP03023906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2003
Publié
28 avr. 2004
Délivré
28 nov. 2007
Radié
28 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H02K 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2002307271 22.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

MINEBEA Co., Ltd.

4106-73, Oaza Miyota, Miyota-Machi,, Kitasaku-gun, Nagano-Ken 389-0293, JP

Inventeur

Dairi, Akira

Kitasaku-gun Nagano 389-0293, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.