Elektrische Heizeinrichtung

Brevet européen · EP1414275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414275
Numéro de demande
EP03022497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2003
Publié
28 avr. 2004
Délivré
21 déc. 2005
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/42 (2006.01)
Priorité
DE 20216509 U 22.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Eichenauer Heizelemente GmbH & Co.KG

Georg-Todt-Strasse 1-3, 76870 Kandel, DE

Inventeur

Starck, Roland

76756 Bellheim, DE

Flick, Franz

76877 Offenbach, DE

Kamy, Frank

76751 Jockgrim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.