INSEKTENABWEHRMITTEL

Brevet européen · EP1414298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414298
Numéro de demande
EP02749049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
26 oct. 2005
Radié
26 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01N 37/10 (2006.01)
A01N 31/02 (2006.01)
Priorité
GB 0119660 11.08.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003369 23.07.2002
Publication PCT
WO2003/013243 20.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Quest International Services B.V.

Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, NL

Inventeur

BIRCH, Richard Arthur

Hythe, Kent CT21 6PJ, GB

HELWEG, Henk

NL-1273 KL Huizen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.