Reservoirmodul mit Kolbenstange

Brevet européen · EP1414506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414506
Numéro de demande
EP02745037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
21 mars 2007
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
DE 20112501 U 30.07.2001
DE 10163327 21.12.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000411 22.07.2002
Publication PCT
WO2003/011372 13.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Tecpharma Licensing AG

TecPharma Licensing AG

Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

Radiée du registre

Inventeur

KIRCHHOFER, Fritz

CH-3454 Sumiswald

GRAF, Roney

CH-3400 Burgdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.