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Brevet européen · EP1414540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414540
Numéro de demande
EP01973319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2001
Publié
6 mai 2004
Délivré
22 nov. 2006
Radié
22 nov. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 27/06 (2006.01)
B01D 29/01 (2006.01)
B01D 29/07 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/33 (2006.01)
Priorité
DE 10048223 21.09.2000
DE 10113077 15.03.2001
Demande PCT
PCT/US2001/029556 20.09.2001
Publication PCT
WO2002/024304 28.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Inventeur

LIPPOLD, Hans-Joachim

14089 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.