VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER EMULSION ODER DISPERSION MIT KONTROLLIERTER FORM DER DISPERGIERTEN PHASE
Brevet européen · EP1414556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1414556
- Numéro de demande
- EP02751150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2002
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 5 janv. 2005
- Radié
- 5 janv. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B01F 3/08 (2006.01)A23L 1/05 (2006.01)A61K 7/48 (2000.01)
- Priorité
- EP 01203036 10.08.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/008049 17.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/013710 20.02.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
FISCHER, Peter A, ETH-Zentrum
8092 Zurich
HERMANSSON, Anne-Marie, SIK
402 29 Gothenburg, SE
WALKENSTROEM, Pernilla, SIK
40229 Gothenburg, SE
WALTHER, Bernhard, SIK
40229 Gothenburg, SE
WINDHAB, Erich J., ETH-Zentrum
8092 Zurich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.