FLACHMEISSEL

Brevet européen · EP1414623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414623
Numéro de demande
EP02764619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
5 oct. 2011
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 10133946 17.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007336 03.07.2002
Publication PCT
WO2003/008155 30.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Aresi S.p.A.

Via dei Murari 12, 24041 Brembate Sotto Bergamo, IT

Inventeur

LANG, Marco

88213 Ravensburg, DE

MONZANI, Stefano

I-24041 Brembate, IT

KOLJAKA, Franc

88074 Meckenbeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.