BEHÄLTER MIT DECKEL

Brevet européen · EP1414708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414708
Numéro de demande
EP02779256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
21 janv. 2009
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/10 (2006.01)
Priorité
DE 10140255 07.08.2001
DE 10150390 08.10.2001
DE 20119701 U 29.11.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/008571 01.08.2002
Publication PCT
WO2003/013967 20.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 1 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 01.05.2009

  3. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Inventeur

FISCHER, Ronald

51429 Bensberg, DE

HEINZELMANN, Achim

51515 Kürten/Olpe, DE

BATSCHIED, Karl

69259 Wilhelmsfeld, DE

HÄHNLE, Thomas

69207 Sandhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.