BEHÄLTER MIT DECKEL
Brevet européen · EP1414708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1414708
- Numéro de demande
- EP02779256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2002
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 21 janv. 2009
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 43/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10140255 07.08.2001DE 10150390 08.10.2001DE 20119701 U 29.11.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/008571 01.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/013967 20.02.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 1 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 01.05.2009
- 21 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
Parties
Inventeur
FISCHER, Ronald
51429 Bensberg, DE
HEINZELMANN, Achim
51515 Kürten/Olpe, DE
BATSCHIED, Karl
69259 Wilhelmsfeld, DE
HÄHNLE, Thomas
69207 Sandhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.