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Brevet européen · EP1414733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1414733
- Numéro de demande
- EP02765945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2002
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 30 mars 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B66F 11/04 (2006.01)B66F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 922805 07.08.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/024856 06.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/014002 20.02.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
PUSZKIEWICZ, Ignacy
Smithsburg, MD 21783, US
MENON, Sudhir
Frederick, MD 21703, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.