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Brevet européen · EP1414737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414737
Numéro de demande
EP02762434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
23 juin 2010
Radié
8 août 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B68C 1/12 (2006.01)
Priorité
DE 10138317 10.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/008871 08.08.2002
Publication PCT
WO2003/014008 20.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  2. 17 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.09.2010

  3. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

E.A. Mattes GmbH

Nendinger Allee 99, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

MATTES, Peter

78601 Mahlstetten, DE

MENET, Peter

CH-9063 Stein/AR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.