PROCEDE DE DECOMPOSITION DU PEROXYDE D'HYDROGENE SOUS PRESSION ET DISPOSITIF POUR RECHAUFFER UN EQUIPEMENT
Brevet européen · EP1414742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1414742
- Numéro de demande
- EP02772458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2002
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 13/02 (2006.01)E21B 37/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 0110151 27.07.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/002682 26.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/011751 13.02.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
REQUIEME, Benoît
F-69390 Charly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.