TRICYCLISCHE EPOXIDE

Brevet européen · EP1414821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414821
Numéro de demande
EP02760296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
16 août 2006
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/14 (2006.01)
Priorité
EP 01118592 02.08.2001
DE 10206625 15.02.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/008499 31.07.2002
Publication PCT
WO2003/014119 20.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  4. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SENN-BILFINGER, Jörg

78464 Konstanz, DE

ZIMMERMANN, Peter, Jan

78315 Radolfzell, DE

BUHR, Wilm

78465 Konstanz, DE

ZIMMERMANN, Peter

78467 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.