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Brevet européen · EP1414870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1414870
Numéro de demande
EP02751311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
C08F 2/34 (2006.01)
C08F 6/00 (2006.01)
Priorité
GB 0118609 31.07.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003240 15.07.2002
Publication PCT
WO2003/011920 13.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Hawkslease Chapel Lane, Lyndhurst Hampshire SO43 7FG, GB

Inventeur

BELL, Andrew, David

F-13620 Carry-le-Rouet, FR

FARGIE, David, Andrew

Orpington, Kent BR6 9AQ, GB

NOBLE, David, Edward

Basildon, Essex SS13 3DQ, GB

POWER, Michael, Bernard

London W9 1LH, GB

ROSS, Iain, David

Hinchley Wood, Surrey KT10 0QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.