LITHOGRAPHISCHE DRUCKTINTEN
Brevet européen · EP1414916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1414916
- Numéro de demande
- EP02750408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2002
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 30 nov. 2005
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 309617 P 02.08.2001US 54261 21.01.2002
- Demande PCT
- PCT/US2002/024635 02.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/011988 13.02.2003
- Divisionnaire de
- EP05104447
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
LATUNSKI, Mark, D.
Morrice, MI 48857, US
GELARDEN, Dennis, R.
Livonia, MI 48154, US
BATTERSBY, Graham, C.
Ann Arbor, MI 48103, US
KINGMAN, Kevin, P.
Brownstown, MI 48134, US
BALYO, Rick, A.
Chelsea, MI 48118, US
OBERSKI, Michael, V.
Ypsilanti, MI 48197, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.