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Brevet européen · EP1415044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1415044
Numéro de demande
EP02767067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
23 sept. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 10138160 09.08.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/002797 31.07.2002
Publication PCT
WO2003/016631 27.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Titulaire

Kronimus AG

KRONIMUS AG

Josef-Herrmann-Strasse 4-6, 76473 Iffezheim, DE

Inventeur

KRONIMUS, Martin

76473 Iffezheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.