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Brevet européen · EP1415354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1415354
Numéro de demande
EP02717450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
19 janv. 2011
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 6/04 (2006.01)
Priorité
WO PCT/US01/41678 10.08.2001
Demande PCT
PCT/US2002/004749 12.02.2002
Publication PCT
WO2003/017395 27.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Titulaire

ITI Scotland Limited

Atrium Court 50 Waterloo Street, Glasgow G2 6HQ, GB

Inventeur

CLARKE, Robert, EDA, Inc.

Orinda, CA 94563, US

DOUGHERTY, Brian, EDA, Inc.

Menlo Park, CA 94025, US

HARRISON, Stephen, EDA, Inc.

Shawinigan, Québec G9B 1BS, CA

MILLINGTON, J. Peter, EDA, Inc.

Norwich, Cheshire CW8 3PP, GB

MOHANTA, Samaresh, EDA, Inc.

Fremont, CA 94539, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.