ELEKTRISCHE ANTRIEBSEINHEITEN

Brevet européen · EP1415382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1415382
Numéro de demande
EP02751349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2002
Publié
6 mai 2004
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/10 (2006.01)
H02K 9/12 (2006.01)
Priorité
GB 0119041 06.08.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003479 29.07.2002
Publication PCT
WO2003/015241 20.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 13 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

  3. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

Converteam UK Ltd

Boughton Road, Rugby Warwickshire CV21 1BU, GB

Mandataire

Cronin Intellectual Property

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Inventeur

LE FLEM, Graham Derek

Rugby, Warwickshire CV23 0SS, GB

ENON, Jacques

F-54062 Nancy Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.