Knochenfixierungssystem

Brevet européen · EP1415605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1415605
Numéro de demande
EP03012456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2003
Publié
6 mai 2004
Délivré
13 oct. 2010
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/74 (2006.01)
Priorité
EP 02024607 04.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

Adam, Michael

6402 Merlischachen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.