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Brevet européen · EP1415679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1415679
Numéro de demande
EP03256373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2003
Publié
6 mai 2004
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
A61M 29/00 (2006.01)
Priorité
US 422480 P 31.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Smiths Group plc

2nd Floor Cardinal Place 80 Victoria Street, London SW1E 5JL, GB

Inventeur

Woo, Louis

Alexandria Virginia 22314, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.