Lagergehäuse
Brevet européen · EP1415847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1415847
- Numéro de demande
- EP02292693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2002
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 6 sept. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60K 17/24 (2006.01)F16C 35/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
François, Jean Claude
78310 Coignieres, FR
Rouyer, Johan Vincent
92800 Puteaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.