Aufzugs-Gegengewicht
Brevet européen · EP1415948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1415948
- Numéro de demande
- EP03023472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2003
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405918 29.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.