LICHTHÄRTENDE HOHLKONSTRUKTION
Brevet européen · EP1416107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1416107
- Numéro de demande
- EP02741415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2002
- Publié
- 6 mai 2004
- Délivré
- 27 janv. 2010
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/24 (2006.01)B29D 22/00 (2006.01)*B29L 22/00 (2006.01)*B29L 12/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001208091 09.07.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/006854 05.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/006766 23.01.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 27 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2010
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Tetsuya
Otawara-shi, Tochigi 324-0051, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.