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Brevet européen · EP1416818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1416818
Numéro de demande
EP02721630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2002
Publié
12 mai 2004
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/00 (2006.01)
Priorité
US 280046 P 30.03.2001
Demande PCT
PCT/US2002/009888 29.03.2002
Publication PCT
WO2002/078475 10.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Titulaire

SF Investments, Inc.

103 Baynard Building 3411 Silverside Road, Wilmington, DE 19810, US

Inventeur

DRAKE, Rogers

Charlotte, North Carolina 28217, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.