KOMBINATIONSTISCH

Brevet européen · EP1416827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1416827
Numéro de demande
EP02747780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2002
Publié
12 mai 2004
Délivré
27 août 2008
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 85/00 (2006.01)
Priorité
NO 20013495 13.07.2001
Demande PCT
PCT/NO2002/000255 11.07.2002
Publication PCT
WO2003/005857 23.01.2003
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 8 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

  3. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Titulaire

Stokke AS

Hahjem, 6260 Skodje, NO

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

REFSUM, Bjorn

N-6007 Alesund, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.