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Brevet européen · EP1416833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1416833
Numéro de demande
EP02770140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2002
Publié
12 mai 2004
Délivré
2 févr. 2005
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/08 (2006.01)
A47C 27/10 (2006.01)
A47C 27/18 (2006.01)
Priorité
DE 20112764 U 08.08.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/003789 08.08.2002
Publication PCT
WO2003/013313 20.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Brun, Andreas

8004 Zürich

EMPA Eidgenoessische Materialpruefungs- und Forschungsanstalt

Lerchenfeldstrasse 5, 9014 St. Gallen

Inventeur

BRUN, Andreas

CH-8004 Zürich

WEDER, Markus

CH-9428 Walzenhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.