Mechanischer Brustwandoszillator
Brevet européen · EP1416898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1416898
- Numéro de demande
- EP02701890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2002
- Publié
- 12 mai 2004
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 754672 04.01.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/000120 02.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/053083 11.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
VAN BRUNT, Nickolas, P.
Saint-Paul, MN 55126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.