RADIERGUMMI

Brevet européen · EP1417261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1417261
Numéro de demande
EP02736955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2002
Publié
12 mai 2004
Délivré
22 juin 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 53/02 (2006.01)
B43L 19/00 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
Priorité
US 917109 27.07.2001
Demande PCT
PCT/US2002/015739 17.05.2002
Publication PCT
WO2003/011968 13.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Titulaire

Binney & Smith Inc.

BINNEY & SMITH INC.

1100 Church Lane P.O.431, Easton Pennsylvania 18044-0431, US

Inventeur

LEIDNER, Jacob

Toronto, Ontario M3H 1C8, CA

COOK, David, G.

Oakville, Ontario L6H 3H5, CA

PINEIRO, Luis, Rodrigo

Bethlehem, PA 18017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.