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Brevet européen · EP1417430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1417430
Numéro de demande
EP02751018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2002
Publié
12 mai 2004
Délivré
29 mars 2006
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 7/12 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Priorité
DE 10139815 14.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006474 12.06.2002
Publication PCT
WO2003/016760 27.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

SED Flow Control GmbH

Raiffeissenstrasse 10 A+D, 74906 Bad Rappenau, DE

Inventeur

MALL, Valentin

74831 Gundelsheim, DE

HILLER, Martin

74906 Bad Rappenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.