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Brevet européen · EP1417844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1417844
Numéro de demande
EP02752734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2002
Publié
12 mai 2004
Délivré
27 sept. 2006
Radié
27 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 9/31 (2006.01)
Priorité
US 310077 P 06.08.2001
Demande PCT
PCT/US2002/025101 06.08.2002
Publication PCT
WO2003/015420 20.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

JDS Uniphase Corporation

1768 Automation Parkway, San Jose, CA 95131, US

Inventeur

NEWELL, Michael

Thousand Oaks, CA 91361, US

PENTICO, Clark

Simi Valley, CA 93065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.