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Brevet européen · EP1417988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1417988
Numéro de demande
EP02714530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2002
Publié
12 mai 2004
Délivré
20 août 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 18/00 (2006.01)
A62B 18/10 (2006.01)
Priorité
JP 2001198494 29.06.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/003484 08.04.2002
Publication PCT
WO2003/002205 09.01.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

Koken Ltd.

KOKEN LTD.

Yonbanchou 7 banchi, Chiyoda-ku, Tokyo, 102-8459, JP

Inventeur

KURIYAMA, Satoshi

Tokyo 115-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.