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Brevet européen · EP1417990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1417990
Numéro de demande
EP03022343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2003
Publié
12 mai 2004
Délivré
16 avr. 2008
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
A43C 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 10252635 11.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 28 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    Goodwell International Limited, Columbus Centre Building,, Road Town,, Tortola,, British Virgin Islands, Îles Vierges britanniques → Flow Sports Inc., 1021, Calle Recodo, San Clemente CA 92673, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.06.2012

  3. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Flow Sports, Inc.

Flow Sports Inc.

1021, Calle Recodo, San Clemente CA 92673, US

Inventeur

Elkington, Mark

Tuen Mun New Territories Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.