Dispositif de commande d'un actionneur électro-hydraulique intégré

Brevet européen · EP1418343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1418343
Numéro de demande
EP03292697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2003
Publié
12 mai 2004
Délivré
19 juil. 2006
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 1/26 (2006.01)
F04B 23/02 (2006.01)
F15B 21/08 (2006.01)
Priorité
FR 0213931 07.11.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Inventeur

Duboy, Dominique

33170 Gradignan, FR

Galindo, Jean-François

33520 Bruges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.