Rahmenerzeugung zur Synchronisation
Brevet européen · EP1418699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1418699
- Numéro de demande
- EP04000662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2002
- Publié
- 12 mai 2004
- Délivré
- 1 août 2007
- Radié
- 1 août 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04L 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0102448 31.01.2001
- Divisionnaire de
- EP02710141
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Febvre, Paul
Suffolk IP4 5HF, GB
Fines, Panagiotis
London SE1Y 0SU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.