STÄRKEFREIE POLYSACCHARIDE

Brevet européen · EP1418819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1418819
Numéro de demande
EP02766984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
30 nov. 2005
Radié
30 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23K 1/16 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
Priorité
GB 0120159 20.08.2001
GB 0207367 28.03.2002
Demande PCT
PCT/BE2002/000137 19.08.2002
Publication PCT
WO2003/015533 27.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

K.U. Leuven Research & Development

K.U. LEUVEN RESEARCH & DEVELOPMENT

Groot Begijnhof, Benedenstraat 59, 3000 Leuven, BE

Inventeur

DELCOUR, Jan

B-3001 Heverlee, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.