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Brevet européen · EP1418912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1418912
Numéro de demande
EP02772157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
28 févr. 2007
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/437 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
C07D 498/04 (2006.01)
//C07D 498/04 (2006.01)
//C07D 261/00 (2006.01)
//C07D 221/00 (2006.01)
Priorité
GB 0119911 15.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/009134 14.08.2002
Publication PCT
WO2003/015780 27.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.