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Brevet européen · EP1419032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419032
Numéro de demande
EP02747205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
16 nov. 2005
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 23/04 (2006.01)
B24D 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 10139548 10.08.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/002101 08.06.2002
Publication PCT
WO2003/015985 27.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

BOCKA, Sabine

70771 Musberg, DE

BALMELLI, Marco

CH-4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.