KOMPAKTE ROHRFÖRMIGE, ELEKTRISCH UNTERSTÜTZTE LENKHILFE

Brevet européen · EP1419081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419081
Numéro de demande
EP02747129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
21 sept. 2005
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 5/04 (2006.01)
F16H 25/24 (2006.01)
Priorité
CH 15042001 15.08.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000421 26.07.2002
Publication PCT
WO2003/016122 27.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Urs Wegmann, Dipl.-Ing., Saschela, 9479 Oberschan

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 30 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.