PROCEDE DE COMMANDE DE POLYMERISATION

Brevet européen · EP1419185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419185
Numéro de demande
EP02749011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
8 juin 2005
Radié
8 juin 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 10/02 (2006.01)
C08F 2/34 (2006.01)
C08F 2/00 (2006.01)
Priorité
EP 01430020 17.07.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003206 15.07.2002
Publication PCT
WO2003/008469 30.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 20 août 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2010

  3. 15 mars 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Innovene Europe Limited, Chertsey Road, Sunbury-on-Thames Middlesex TW16 7BP, Royaume-Uni → INEOS EUROPE LIMITED, Compass Point, 79-87 Kingston Road, Staines Middlesex, TW18 1DT, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  4. 31 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  5. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Compass Point 79-87 Kingston Road, Staines Middlesex, TW18 1DT, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BENAZOUZZ, Gacem

Edinburgh EH3 6RL, GB

COURONNE, Claire

F-13500 Martigues, FR

HUCHETTE, Sébastien

F-13500 Martigues, FR

LEANEY, Patrick

F-13320 Bouc Bel Air, FR

MEALARES, Christel Marie-Claude

F-13500 Martigues, FR

MORTEROL, Frederic Robert Marie Michel

F-13960 Sausset-Les Pins, FR

VIGUIER, Renaud

F-34200 Sete, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.