SUSPENSION DE MATERIEL

Brevet européen · EP1419324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419324
Numéro de demande
EP02755156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
12 janv. 2005
Radié
13 août 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16G 11/14 (2006.01)
Priorité
GB 0120522 23.08.2001
GB 0126181 01.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003726 13.08.2002
Publication PCT
WO2003/019040 06.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.08.2022

  2. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  3. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Titulaire

GRIPPLE LIMITED

The Old West Gun Works Savile Street East, Sheffield S4 7UQ, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

FACEY, Hugh, David

Sheffield S11 9PX, GB

BOALER, Derek

Sheffield S8 8JJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.