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Brevet européen · EP1419408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419408
Numéro de demande
EP02762379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
28 mars 2007
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
DE 10141449 23.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/008112 27.07.2002
Publication PCT
WO2003/019260 06.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ADC GmbH

ADC GMBH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

KRAMER, Anne

12103 Berlin, DE

ADOMEIT, Jörg

12307 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.