SOURCE LASER ULTRABREVE COMPACTE A SPECTRE LARGE CONTROLE

Brevet européen · EP1419415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419415
Numéro de demande
EP02772466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
30 mars 2005
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/365 (2006.01)
Priorité
FR 0110134 27.07.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/002697 26.07.2002
Publication PCT
WO2003/012545 13.02.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 29 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Amplitude Systemes

Amplitude Systèmes

351 Crs de la Libération, Domaine du Haute Carré - Parc Scientifique UNITEC 2, 33400 Talence, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MOTTAY, Eric

33130 Begles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.