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Brevet européen · EP1419615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419615
Numéro de demande
EP02732167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2002
Publié
19 mai 2004
Délivré
7 mai 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
EP 01100967 17.01.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/000132 14.01.2002
Publication PCT
WO2002/058330 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  3. 30 mai 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.