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Brevet européen · EP1419615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1419615
- Numéro de demande
- EP02732167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2002
- Publié
- 19 mai 2004
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 01100967 17.01.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/000132 14.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/058330 25.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.