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Brevet européen · EP1419720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1419720
Numéro de demande
EP01274402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2001
Publié
19 mai 2004
Délivré
6 janv. 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
A47J 31/02 (2006.01)
B65D 77/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2001/006529 30.07.2001
Publication PCT
WO2003/011089 13.02.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Inventeur

SAITOH, Mitsunori, c/o OHKI CO., LTD.

Osaka-shi, Osaka 541-0059, JP

MIYAHARA, Fumio c/o OHKI CO., LTD.

Osaka-shi, Osaka 541-0059, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.