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Brevet européen · EP1419720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1419720
- Numéro de demande
- EP01274402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2001
- Publié
- 19 mai 2004
- Délivré
- 6 janv. 2010
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/02 (2006.01)B65D 77/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2001/006529 30.07.2001
- Publication PCT
- WO2003/011089 13.02.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 6 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2010
Parties
Inventeur
SAITOH, Mitsunori, c/o OHKI CO., LTD.
Osaka-shi, Osaka 541-0059, JP
MIYAHARA, Fumio c/o OHKI CO., LTD.
Osaka-shi, Osaka 541-0059, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.