STUHL

Brevet européen · EP1420667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1420667
Numéro de demande
EP02755005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2002
Publié
26 mai 2004
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 10142081 30.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/009447 23.08.2002
Publication PCT
WO2003/020078 13.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ponticelli, Pius

4616 Kappel

Inventeur

Ponticelli, Pius

4616 Kappel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.