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Brevet européen · EP1420869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1420869
Numéro de demande
EP02769896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2002
Publié
26 mai 2004
Délivré
20 déc. 2006
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 24/00 (2006.01)
Priorité
DE 10142092 30.08.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/003163 28.08.2002
Publication PCT
WO2003/024560 27.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Oase GmbH

Tecklenburger Strasse 161, 48477 Hörstel, DE

Inventeur

HOFFMEIER, Dieter

49479 Ibbenbüren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.