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Brevet européen · EP1421296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1421296
Numéro de demande
EP02774527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2002
Publié
26 mai 2004
Délivré
12 juil. 2006
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/173 (2006.01)
Priorité
DE 10140178 22.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/009336 21.08.2002
Publication PCT
WO2003/019038 06.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Inventeur

KIENER, Wolfgang

10247 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.