ELEMENT D'ECLAIRAGE CHIMILUMINESCENT
Brevet européen · EP1421314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1421314
- Numéro de demande
- EP01914848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2001
- Publié
- 26 mai 2004
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21K 2/06 (2006.01)
- Priorité
- BE 200000195 10.03.2000
- Demande PCT
- PCT/BE2001/000040 08.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/066994 13.09.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
LADYJENSKY, Jacques
B-1060 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.