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Brevet européen · EP1421318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1421318
- Numéro de demande
- EP02753413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2002
- Publié
- 26 mai 2004
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23Q 2/16 (2006.01)F23Q 7/12 (2006.01)F23Q 2/167 (2006.01)F23Q 2/42 (2006.01)
- Priorité
- US 308348 P 27.07.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/023629 26.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/012340 13.02.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Inventeur
DIJKSTRA, Tjeerd
NL-2370 AD Roelofarendsveen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.